J.O. 144 du 22 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)


NOR : PRMX0501462V



Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;

- par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex ;

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

- pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96

ou mél : reclamation@ladocumentationfrancaise.fr ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

- pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77

ou mél : paiement@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50 ou mél : commande@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03

ou mél : information@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 10 au 16 juin 2005 :


I. - OUVRAGES

Livret d'apprentissage D

Véhicules de transport

Ministère de l'équipement, des transports,

de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Observatoire national interministériel de sécurité routière


Chacun des livrets de cette série explique ce qu'est l'apprentissage à la conduite pour un type donné de véhicule, en en présentant le déroulement et en expliquant quelles sont les règles de sécurité à respecter pour tous. Il présente ensuite les étapes de cette formation et le mode d'évaluation des progrès accomplis.

2005, la Documentation française, collection « Guide technique ». - 31 p. - 2,50 EUR. - ISBN : 2-11-005933-8. - Réf. : 9 782110 059338.

Retrouvez tous les titres de cette collection sur : www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : consulter notre catalogue, puis dans la recherche avancée, allez dans le Guide des collections et des revues.

L'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR), créé en 1982 et placé sous l'autorité du délégué interministériel à la sécurité routière, a en particulier en charge la collecte, la mise en forme, l'interprétation et la diffusion des données statistiques nationales et internationales se rapportant à la sécurité routière.


Les Motocyclettes et la sécurité routière en France en 2003

Observatoire national interministériel de sécurité routière


Ce livret rappelle la réglementation spécifique aux motocyclettes et présente l'exposition au risque de ce type de véhicule. Il fait le point sur l'accidentologie et permet de mesurer leur importance dans la circulation routière, aussi bien dans le temps que dans l'espace ; il présente, entre autres, des scénarios types d'accidents impliquant ces véhicules et analyse le comportement des conducteurs en matière de vitesse, de taux de port du casque, d'éclairage diurne et d'usage de l'alcool. Il apporte des éléments de comparaisons internationales.

2005, la Documentation française, 98 p. - 7 EUR. - ISBN : 2-11-005951-6. - Réf. : 9 782110 059512.

Vous recherchez les autres publications statistiques de l'ONISR ? Allez sur www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : consultez le catalogue, puis, dans la recherche avancée, saisir : ONISR en auteur.


En diffusion à la Documentation française

Les Finances des communes de moins de 10 000 habitants 2002

(cédérom inclus)

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure


et des libertés locales, direction générale des collectivités locales

Le lecteur trouvera dans cette étude :

- une analyse d'ensemble de la situation financière des communes de moins de 10 000 habitants en 2002 ;

- une série de ratios, calculés pour la plupart par habitant ou en pourcentage, présentés par taille de commune, par région et par appartenance à un groupement ;

- des analyses par catégorie de communes en fonction de types définis par une situation géographique (montagne, littoral, zonage en aire urbaine) ou par une activité dominante (tourisme) sont regroupées dans le cédérom qui accompagne cette publication.

2005, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, collection « Statistiques et finances locales ». - 31 p. - 12,96 (avec cédérom). - ISBN : 2-11-095255-5. - Réf. : 9 782110 952554.


L'Industrie française

2004-2005

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie


Toutes les statistiques de base disponibles sur le monde industriel regroupées en un seul document.

114 thèmes présentés, commentés, analysés sous forme de fiches synthétiques avec tableaux, cartes et graphiques. L'Industrie française est l'ouvrage de référence indispensable pour mieux connaître les particularités, tendances et enjeux de l'industrie en France. L'édition 2004-2005 apporte un éclairage particulier sur un aspect désormais primordial de l'économie : les échanges avec les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne.

2005, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, collection « Chiffres clés, série : Analyse ». - 255 p. - 25 . - ISBN : 2-11-094440-4. - Réf. : 9 782110 944405.


La Résistance en Indre-et-Loire (cédérom)

Association pour des études sur la Résistance intérieure (AERI)

CRDP académie d'Orléans-Tours

Etude sur la Résistance en Indre-et-Loire


Base unique d'informations sur la Résistance en Indre-et-Loire, ce cédérom, accompagné d'un livret pédagogique, est un outil de référence pour découvrir et comprendre cette page essentielle dans l'histoire locale.

Deux grandes entrées thématiques :

« Aspects de la Résistance » et « la Résistance dans son environnement » ;

Des outils avancés avec des index (lieux, personnes et chronologie) ;

Des outils pédagogiques : atlas, recherche, glossaire, classeur et aide, des biographies de résistants et résistantes, une riche collection de documents d'archives (presse clandestine, photographies, lettres, témoignages, documents sonores...) ;

Une chronologie détaillée, de 300 à 1 200 fiches selon les départements, des cartes interactives...

Au total, une base unique d'informations sur la Résistance et un outil de référence pour découvrir et comprendre cette page essentielle de l'histoire locale.

2005, AERI, 20 EUR le cédérom. - Réf. : 9 782866 301835.

Retrouvez tous les cédéroms de l'AERI sur le catalogue en ligne, www.ladocumentationfrancaise.fr, rubrique : consultez le catalogue, puis saisir : AERI en auteur.


II. - REVUES

PIBD

Propriété industrielle. - Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle


Première partie :

Textes officiels.

Relevé au Bulletin officiel des impôts.

Textes in extenso :

Questions écrites. - Assemblée nationale :

- question écrite no 51743 du 23 novembre 2004 de M. Edouard Leveau à M. le ministre délégué à l'industrie sur la politique gouvernementale relative à la lutte contre le piratage et la contrefaçon et réponse ;

- question écrite no 47880 du 5 octobre 2004 de M. Jean-Claude Lefort à M. le ministre de la santé et de la protection sociale sur la politique du médicament générique et réponse.

Relevés :

Journal officiel de l'Office européen des brevets.

Travaux parlementaires.

Législation étrangère.

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie :

Doctrine :

Comptes rendus.

La doctrine dans les revues.

Troisième partie :

Jurisprudence :

Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Appellation d'origine.

Quatrième partie :

Actualité et informations :

Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.

PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire no 810, 15 juin 2005, 60 p., 8,20 EUR. - Réf. : 3 303332 308101.


III. - RETIRAGE

Répertoire opérationnel des métiers et des emplois (ROME)

Agence nationale pour l'emploi


4 tomes, 182,94 EUR. - ISBN : 2-11-004331-8. - Réf. : 9 782110 043313.